Le présent site Internet Habilletatruffe est la propriété de l'entreprise DARCOURT-LEZAT Laetitia, enseigne Habilletatruffe, dont le siège social est domicilié au 4 Rue Antoine de Gargas 31500 Toulouse immatriculé à la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Seine-Maritime sous le numéro SIRET (Attente du nouveau)
L'entreprise n'est pas assujetti à la TVA.

 

Téléphone : 06 88 23 49 77


Les images des créations ainsi que des chiens, sont la propriété exclusive de l'entreprise Habilletatruffe. Toute utilisation ou reproduction sans accord préalable est interdite.

Conditions générales de vente

Article 1 : Objet

Les présentes conditions de vente régissent les ventes par Laetitia DARCOURT-LEZAT HABILLETATRUFFE, 4 Rue Antoine de Gargas 31500, d'accessoires canins personnalisés commercialisés par le site internet ou sur les réseaux sociaux .

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Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre HABILLETATRUFFE et l’acheteur et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du site internet habilletatruffe.com ou via les réseaux sociaux. L’acquisition d’un produit à travers le présent site implique une acceptation sans réserve par l’acheteur des présentes conditions de vente dont l’acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

La société HABILLETATRUFFE conserve la possibilité de modifier à tout moment ces conditions de ventes, afin de respecter toute nouvelle réglementation ou dans le but d'améliorer l’utilisation de son site. De ce fait, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l’acheteur.

Article 2 : Tarif

Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises sauf indication contraire et hors frais de traitement et d'expédition.
En cas de commande vers un autre pays que la France métropolitaine vous êtes l'importateur du ou des produits concernés.
Des droits de douane ou autres taxes locales ou droits d'importation ou taxes d'état sont susceptibles d'être exigibles. Des droits et sommes ne relèvent pas du ressort de DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe.
Ils seront à votre charge et relèvent de votre entière responsabilité, tant en termes de déclarations que de paiements aux autorités et organismes compétents de votre pays.
Nous vous conseillons de vous renseigner sur ces aspects auprès de vos autorités locales.
Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en euros. DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe, se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais le produit sera facturé sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande et sous réserve de disponibilité.
Les produits demeurent la propriété de DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe, jusqu'au paiement complet du prix.

Attention : dès que vous prenez possession physiquement des produits commandés, les risques de perte ou de dommages des produits vous sont transférés.

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Les prix peuvent varier suivant la période, le coût des matériaux, un article soldé..., et aucun remboursement ne sera envisageable s'il y a une différence de prix entre votre commande et les jours qui suivent. 

Article 3 : Produit

Les produits proposés sont ceux qui figurent sur le site. habilletatruffe.com de la société HabilleTaTruffe dans la limite des stocks disponibles. La société HabilleTaTruffe se réserve le droit de modifier à tout moment l’assortiment de produits. 

Chaque produit a son descriptif reprenant ses principales caractéristiques techniques et manière de personnalisation. Les photographies sont les plus fidèles possibles mais n’engagent en rien le vendeur (HabilleTaTruffe). La vente des produits présentés dans le site habilletatruffe.com est destinée à tous les acheteurs résidant dans les pays qui autorisent pleinement l’entrée sur leur territoire de ces produits (que ça soit des particuliers ou professionnelles).

Article 4 : Commandes

Vous pouvez passer votre commande :
• sur internet : Les informations contractuelles sont présentées en langue française et feront l'objet d'une confirmation au plus tard au moment de la validation de votre commande.
DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe, se réserve le droit de ne pas enregistrer un paiement, et de ne pas confirmer une commande pour quelque raison que ce soit, et plus particulièrement en cas de problème d'approvisionnement, ou en cas de difficulté concernant la commande reçue.

• sur les réseaux sociaux : Les commandes se prendront par message privé et avant paiement et validation d'une commande vous recevrez la facture par mail. Elle récapitulera toute votre commande et les personnalisations choisies

• par mail : L'échange de mails permettront de créer votre commande. Et avant paiement et validation d'une commande vous recevrez la facture par mail. Elle récapitulera toute votre commande et les personnalisations choisies

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A la réception de votre paiement, et donc confirmation de la facture et de la commande, aucune modification ne pourra être réalisée (sauf si selon la demande et l'avancement de la commande, je l'autorise).

Aucun remboursement ou modification ne sera accepté après un délai de 48h. 

Les remboursements pour un oubli de code promo, les délais trop longs (puisque que tout est noté sur le site et sur les pages des articles et de la FAQ) ... ne seront pas acceptés.

Article 5 : Validation de votre commande

Toute commande figurant sur le site internet suppose l'adhésion aux présentes Conditions Générales ainsi qu'à celle du site internet https://www.paypal.com/fr ou sumup.fr (suivant le mode de paiement)

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Toute confirmation de commande entraîne votre adhésion pleine et entière aux présentes conditions générales de vente, sans exception ni réserve.
L'ensemble des données fournies et la confirmation enregistrée vaudront preuve de la transaction.
Vous déclarez en avoir parfaite connaissance. La confirmation de commande vaudra signature et acceptation des opérations effectuées.

Article 6 : Paiement

Le fait de valider votre commande implique pour vous l'obligation de payer le prix indiqué.

Le règlement de vos achats s'effectue par carte bancaire grâce au système sécurisé https://www.paypal.com/fr ou Sumup.fr (suivant le mode de paiement)
Le débit de la carte est effectué au moment de la validation de la commande. 

Article 7 : Rétractation

Conformément aux dispositions de l'article L.121-21 du Code de la Consommation, vous disposez d'un délai de rétractation de 14 jours à compter de la réception de vos produits pour exercer votre droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités.

Les retours sont à effectuer dans leur état d'origine et complet (emballage, accessoires, notice...). Les articles devront être parfaits et ne pas avoir été utilisés.
Dans ce cadre, votre responsabilité est engagée. Tout dommage subi par le produit à cette occasion peut être de nature à faire échec au droit de rétractation. Les produits endommagés, salis ou incomplets ne sont pas repris
Les frais de retour sont à votre charge.
En cas d'exercice du droit de rétractation, DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe, procédera au remboursement des sommes versées, dans un délai de 30 jours suivant la notification de votre demande, la preuve et réception des objets retournés et via le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande.

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Le droit de rétractation ne s'applique pas aux achats suivants :​

• Selon l'article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut pas être exercé pour les contrats : de fourniture de biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés et sur mesure. Par exemple, les tote bag personnalisés avec dessin de votre ou vos animaux, numéro(s) de téléphone, prénom du chien, demande particulière de phrase et/ou de dessin(s), tour de cou sur mesure...
• Aucune demande d’échange ou de remboursement ne sera pris en compte pour les articles personnalisés et/ou sur mesure (taille non prise dans le tableau, prénom, rajout d'un élément...)
• Articles indissociables d'autres articles  : une longe avec poignée amovible par exemple
• Articles achetés en réduction ou dans les ventes flash/promotions 

Article 8 : Disponibilité

Les produits sont proposés tant qu'ils sont visibles sur le site et dans la limite des stocks disponibles.
Pour les produits non stockés, nos offres sont valables sous réserve de disponibilité chez nos fournisseurs.
En cas d'indisponibilité après passation de votre commande, nous vous en informerons par mail. Votre commande sera automatiquement annulée et aucun débit bancaire ne sera effectué.
En outre, le site internet n'a pas vocation immédiate à vendre ses produits en quantités importantes.
Par conséquent DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe, se réserve le droit de refuser les commandes de plusieurs articles identiques.

Article 9 : Livraison

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison indiquée au cours du processus de commande, dans le délai indiqué sur la page de validation de la commande.
En cas de retard d'expédition, un mail vous sera adressé pour vous informer d'une éventuelle conséquence sur le délai de livraison qui vous a été indiqué.

 

Les commandes sont effectuées par La Poste service de livraison avec suivi, remise sans signature. Les délais de livraison ne sont donnés qu’à titre indicatif ; si ceux-ci dépassent trente jours à compter de la commande, le contrat de vente pourra être résilié et l’acheteur remboursé. La société DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe fournira par e-mail à l’acheteur le numéro de suivi de son colis. L’acheteur est livré à son domicile par son facteur. En cas d’absence, il recevra un avis de passage de son facteur, ce qui lui permet de retirer les produits commandés au bureau de Poste le plus proche, pendant un délai indiqué par les services postaux. Les risques liés au transport sont à la charge de l'acquéreur à compter du moment où les articles quittent les locaux de la société DARCOURT-LEZAT Laetitia, HabilleTaTruffe. L’acheteur est tenu de vérifier en présence du préposé de La Poste ou du livreur, l’état de l’emballage de la marchandise et son contenu à la livraison. En cas de dommage pendant le transport, toute protestation doit être effectuée auprès du transporteur dans un délai de trois jours à compter de la livraison.

Si la commande est retournée à HabilleTaTruffe pour un défaut d'adresse, une indisponibilité pour aller le retirer ou toutes autres raisons, HabilleTaTruffe prendra contact avec vous. Mais le renvoi est à la charge de l'acheteur. 

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En cas de livraison par un transporteur, DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, ne peut être tenu pour responsable de retard de livraison dû exclusivement à une indisponibilité du client après plusieurs propositions de rendez- vous. 

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Si Mondial Relay n'achemine pas votre commande (perte ou vol), DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe ne sera pas tenu pour responsable. L'option avec assurance est disponible, et c'est seulement en la prenant qu'un remboursement ou la commande refaite sera pris en compte. 

Article 10 : Garanti

Tous nos produits bénéficient de la garantie légale de conformité et de la garantie des vices cachés, prévues par les articles 1641 et suivants du Code Civil.
En cas de non-conformité d'un produit vendu, il pourra être retourné, échangé ou remboursé.
Toutes les réclamations, demandes d'échange ou de remboursement doivent s'effectuer par mail, téléphone ou voie postale dans le délai de 30 jours à compter de la livraison.
Les produits doivent nous être retournés dans l'état dans lequel vous les avez reçus avec l'ensemble des éléments (emballage, accessoires, notice...).
Les frais d'envoi sont à votre charge.
Les dispositions de cet Article ne vous empêchent pas de bénéficier du droit de rétractation prévu à l'article 7.

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Les médailles sont garanties 2 semaines pour erreur venant de ma part ou perte (la mauvaise utilisation n’est pas comprise dedans)

Exemple : j’ai accroché la laisse à la médaille et ma chienne a tiré et a arraché la médaille 

Sur la garantie, seulement la médaille est comprise. La breloque est un petit plus qui n’est pas garanti 

 

Les mousquetons et boucleries sont garanties 30 jours à partir de la réception de votre colis. 

Si jamais il y a un défaut durant cette période, vous pourrez me renvoyer l’article pour réparation. Les frais d’envoi sont à votre charge, tandis que la réparation et les frais de ré-expédition sont à la charge de HabilleTaTruffe

 

Si votre bouclerie ou votre mousqueton casse après 30 jours, il est toujours possible de me renvoyer l’article pour réparation. A ce moment-là, les frais de port d’envoi et de ré-expédition sont à votre charge. Le remplacement est à ce moment-là coûteux suivant la nature de la réparation 

Exemple de casse : défaut du mousqueton, fermoir cassé…

 

L’usure de la bouclerie (oxydation, peinture qui s’écaille…) n’est pas comprise dans la garantie 

Article 11 : Responsabilité & Litige

Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur. La responsabilité de DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, ne saurait être engagé en cas de non-respect de la législation du pays où le produit est livré.
Il vous appartient de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits que vous envisagez de commander.
Par ailleurs, DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, ne saurait être tenu pour responsable des dommages résultant d'une mauvaise utilisation du produit acheté.
Enfin, la responsabilité de DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, ne saurait être engagé pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

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La langue du présent contrat est la langue française. Les présentes conditions de vente sont soumises à la loi française.
En cas de litige, les tribunaux français seront les seuls compétents. 

Article 12 : Propriété intellectuelle 

Tous les éléments du site sont et restent la propriété intellectuelle de DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe. Nul n'est autorisé à reproduire, exploiter, rediffuser, ou utiliser à quelque titre que ce soit, même partiellement, des éléments du site qu'ils soient logiciels, visuels ou sonores.
 

Article 13 : Données personnelles

La société HabilleTaTruffe s'engage à préserver la confidentialité des informations fournies par l’acheteur, qu'il serait amené à transmettre pour l'utilisation de certains services. Toute information le concernant est soumise aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978. 

A ce titre, l'internaute dispose d'un droit d'accès, de modification et de suppression des informations le concernant. Il peut en faire la demande à tout moment par courrier à l’adresse suivante : HabilleTaTruffe, 4 Rue Antoine de Gargas 31500 Toulouse

Article 14 : Archivage

DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, archivera les bons de commandes et les factures sur un support fiable et durable constituant une copie fidèle conformément aux dispositions de l'article 1348 du Code Civil.

Les registres informatisés de HabilleTaTruffe, seront considérés par toutes les parties concernées comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties.
 

Article 15 : Service après-vente

DARCOURT-LEZAT Laetitia HabilleTaTruffe, possède un SAV pour redonner une seconde vie à vos accessoires.

En effet, même s'ils sont testés dans diverses conditions, à force d'utilisation et de non entretien, les produits peuvent s'altérer ou s'abîmer.

Si vous voulez faire réparer une bouclerie, des rivets, remplacer un mousqueton, etc., cela est possible.

Contactez-moi par mail ou via le chat et vous je ferais un devis.